J.O. 14 du 18 janvier 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Décret du 14 janvier 2005 portant approbation d'une élection à l'Académie des sciences morales et politiques


NOR : MENP0402814D



Par décret du Président de la République en date du 14 janvier 2005, est approuvée l'élection par l'Académie des sciences morales et politiques de M. Renaud Denoix de Saint Marc au siège de membre titulaire vacant dans la section générale, en remplacement de M. Jacques Leprette, décédé.